Informations légales
Ergué Quimper Handball – Association sportive
Espace associatif de Quimper Cornouaille
53 Impasse de l’Odet, 29000 Quimper
Directeurs de la publication : Yoann Le Guen & Mikaël Rostren, co-présidents
Hébergeur
SAS OVH au capital de 10 069 020 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419
Propriété intellectuelle
L’intégralité du site www.erguequimperhandball.bzh est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site www.erguequimperhandball.bzh et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable du club Ergué Quimper Handball. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Le club Ergué Quimper Handball se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Ergué Quimper Handball et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit du club Ergué Quimper Handball.
Responsabilité
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du club Ergué Quimper Handball. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Le club Ergué Quimper Handball se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité du club Ergué Quimper Handball ne saurait être engagée pour :
- Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site de www.erguequimperhandball.bzh et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et / ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur .
- Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site de www.erguequimperhandball.bzh ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de www.erguequimperhandball.bzh.
- Les omissions et /ou erreurs que pourraient contenir le site.
Utilisateurs
L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris au club Ergué Quimper Handball, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site de www.erguequimperhandball.bzh lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages.
L’utilisateur du site www.erguequimperhandball.bzh renonce à exercer tout recours contre le club Ergué Quimper Handball dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site de www.erguequimperhandball.bzh.